ECS

La légionellose ou maladie du légionnaire est une maladie souvent mortelle due à l’inhalation de bactéries (légionnelles) stagnant puis proliférant dans l’eau.

Le risque d’une prolifération de légionnelles dans l’eau peut être écarté de diverses manières selon la source dans laquelle elles risquent de se développer. Les copropriétés sont exposées à deux sources principales d’exposition des occupants et du public aux légionnelles : l’eau chaude sanitaire (ECS) et les tours aéro-réfrigérantes (TAR) car les légionnelles peuvent proliférer dans une eau à température comprise entre 20°C et 50°C.

· Prévention du risque de légionellose dans l’ECS collective

Il est de la responsabilité du syndic de la copropriété de s’assurer que la température minimale de l’eau chaude produite par l’installation collective est supérieure à 55°C en sortie de production et supérieure à 50°C en tout point de collecte, de stockage ou de tirage. Cette vérification de la température de l’eau chaude collective doit être incluse dans la surveillance régulière et les opérations de maintenance et d’entretien. Il est de la responsabilité du syndic de copropriété de faire contrôler ce paramètre d’autant plus qu’un occupant lui a signalé une baisse de température de l’eau chaude collective dans ses parties privatives. Si les analyses pour détecter les légionnelles ne sont pas obligatoires dans les habitats collectifs, elles sont cependant conseillées en cas de dysfonctionnement des installations et peuvent être sollicitées par l’Agence Régionale de Santé (ARS).  En tant que gestionnaire de l’ECS collective, en cas de risque de contamination, le syndic doit mettre en œuvre les mesures adéquates en fonction du niveau de risque  et notamment interdire les douches et/ou l’utilisation d’installations à risque,  faire effectuer la désinfection des installations et vérifier l’efficacité du traitement par de nouvelles analyses, prévenir les utilisateurs qu’il y a contamination et les informer des mesures mises en place, rechercher la cause de la contamination puis faire diagnostiquer les dysfonctionnements par un professionnel et faire planifier les travaux à réaliser.

· Prévention du risque de légionellose dans les TAR (Tours Aéro-Réfrigérantes)

Dans les cas où la copropriété est équipée d’un système de refroidissement évaporatif par dispersion d’eau (TAR), il est de la responsabilité du syndic de s’assurer que l’installation a bien été déclarée et fait l’objet de contrôles pour les TAR de puissance inférieure à 3 000 kW ou qu’il a été enregistré si sa puissance est supérieure ou égale à 3 000 kW. Dans tous les cas, le syndic doit s’assurer que des mesures d’entretien préventif sont mises en œuvre, de façon à maintenir en permanence la concentration des légionella pneumophila (légionnelles) dans l’eau à une concentration inférieure à 1 000 unités formant colonies par litre (UFC/L). A cet effet, un plan d’entretien préventif et un plan de surveillance doivent être définis à partir d’une analyse méthodique des risques (AMR) de prolifération des légionnelles. Référence : Arrêté du 14 décembre 2013

Nota : Les tours aéro-réfrigérantes (TAR) ne doivent pas être confondues avec des installations de climatisation à voie sèche, sans pulvérisation d’eau, qui ne présentent pas de risques légionellose (telles que des climatisations de voiture ou de logements individuels).