Plomb

Le plomb a été longtemps employé comme constituant des apprêts, miniums, peintures ainsi que dans certains revêtements anti-humidité. Du plomb peut encore être présent dans les éléments anciens des immeubles, bureaux et logements même rénovés et recouverts d’autres peintures moins nocives.

Nota : Le problème posé par les canalisations au plomb est pour sa part traité dans la page Eau potable – Plomb dans l’eau.

Interdit comme adjuvant des peintures en 1949, le plomb déposé jadis reste toujours présent dans les peintures anciennes et notamment celles des bâtiments anciens. Or le plomb est un métal lourd dont l’ingestion ou l’inhalation de particules crée des maladies neurotoxiques graves dont le saturnisme (irréversible), des retards mentaux chez les enfants, des dégénérescences métaboliques dont la stérilité et des cancers chez l’adulte ou l’animal. 

Les particules de plomb dégagées lors de la dégradation des revêtements et des peintures anciennes ainsi que lors de travaux se mélangent aux poussières et sont susceptibles d’être ingérées par les enfants jouant au sol et les animaux ou inhalées par les visiteurs, les occupants et tous les opérateurs de travaux. Une fois présentes dans l’organisme les particules de plomb ne peuvent être éliminées et s’accumulent dans les organes qu’elles endommagent irrémédiablement.

Plusieurs lois et réglementations imposent la prévention des risques d’exposition au plomb tout autant dans les parties communes d’une copropriété que dans les logements et parties privatives de ces copropriétés.

En ce sens des diagnostics plomb sont obligatoires dès lors que tout ou partie de l’immeuble abritant la copropriété a été bâti avant le 1^er janvier 1949 :

· CREP (Constat de Risque d’Exposition au Plomb)

Il est obligatoire dans les parties communes d’usage courant des copropriétés sises dans des parties construites avant 1949. La réalisation du CREP des parties communes est de la responsabilité du syndic ou du  conseil syndical, voire du propriétaire de l’immeuble. Pour les parties privatives affectées au logement d’un lot de copropriété, le Constat de Risque d’Exposition au Plomb est requis avant la location et avant la vente/mutation de ce lot. Référence : Arrêté du 19 août 2011 relatif au constat de risque d'exposition au plomb.

· Diagnostic plomb avant travaux

Aussi bien dans les parties privatives que dans les parties communes de la copropriété installée dans un bâti antérieur à 1949, le diagnostic plomb avant travaux doit être effectué avant toute intervention sur les murs et parois (perçage, forage, démolition partielle, décapage, peinture…). La réalisation du diagnostic plomb avant travaux par un professionnel certifié est de la responsabilité du maître d’ouvrage des travaux ou de la démolition (syndic, conseil syndical, propriétaire, copropriétaire…). 

Un CREP ou diagnostic plomb positif ne signifie pas forcément nécessité d’opérations de retrait.

Le diagnostiqueur immobilier effectuant la mesure de la concentration en plomb des peintures est à même de mesurer le niveau de risque d’exposition aux particules de plomb en fonction du niveau de dégradation des supports et à signifier l’obligation de contrôles périodiques.

Lorsque le résultat d’un diagnostic plomb est négatif (absence de plomb dans les peintures), la durée de validité de ce diagnostic est illimitée.

Le bilan du diagnostic amiante doit figurer dans le DDT (Dossier de Diagnostics Techniques) de la copropriété, il doit avoir été porté à la connaissance des copropriétaires et occupants de la copropriété et pouvoir être remis par le syndic à tout copropriétaire en faisant la demande notamment avant location ou vente d’un lot de la copropriété.